portant fixation des prix de journée 2011 du foyer "Les Sources" de l'association "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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2 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "15/06/2011" du filtre Date de séance
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin